Glossaire des sigles
Les sigles
Un glossaire à compléter ensemble… vers un répertoire interactif, les comptes rendus d’activités et la mutualisation des potentialités.
x Recherche :
A
AB : Association Bernica
ABL : Association Bernica Locale
ABI : Association Bernica Internationale
AAC : Agriculture Artisanat Culture
AAI : Autorité Administrative Indépendante
ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie
ADAPEI : Association Départementale Amis Parents Enfants Inadaptés
ADASEA : Association Départementale pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles
ADCF : Assemblée Des Communautés de France
ADDRESS : Association pour le Développement Durable et la Reconnaissance de l’Economie Sociale et Solidaire du Pays de l’Aire urbaine
ADEBT : Agence de Développement Economique de Belfort et de son Territoire
ADEC : Association de DEveloppement Culturel du Pays de Montbéliard
ADED : Agence de Développement Economique du Doubs
ADEME : Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie
ADF : Association des Départements de France
ADI : Agence Départementale d’Insertion
ADIE : Association pour le Droit à l’Initiative Economique
ADIL : Association Départementale Information sur le Logement
ADMR : Aide à Domicile en Milieu Rural
ADU : Agence de Développement et d’Urbanisme du Pays de Montbéliard
AE : Agence de l’Eau
AFNOR : Association Française de NORmalisation
AFPA : Association Formation Professionnelle des Adultes
AI : Association Interprofessionnelle
AMF : Association des Maires de France
ANACT : Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail
ANAH : Agence Nationale d’Amélioration de l’Habitat
ANDRA : Agence Nationale pour la gestion des Déchets RAdioactifs
ANPE : Agence Nationale Pour l’Emploi
AOC : Appellation d’Origine Contrôlée
AOT : Autorités Organisatrices de Transport
APACH : Association pour la Promotion de l’Artisanat et du Commerce Héricourtois
APEC : Association Pour l’Emploi des Cadres
APTURE : Association pour la Promotion des Transports Urbains Respectueux de l’Environnement
ASMB : Association Sportive Municipale Belfortaine
ASTRID : Agence de Soutien des Technologies, de la Recherche Industrielle et de Développement
AUTB : Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort
top
B
BOAMP : Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics
BRGM : Bureau de Recherche Géologique Minière
BTP : Bâtiment Travaux Publics
top
C
CA : Chambre d’Agriculture
CAB : Communauté de l’agglomération Belfortaine
CAF : Caisse d’Allocations Familiales
CAPEB : Chambre Artisans et Petites Entreprises Bâtiment
CAPM : Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard
CATION : Centre de Transfert Industriel en Traitement de Surface
CAUE : Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement
CBE : Comités de Bassins d’Emploi
CCI : Chambre de Commerce et d’Industrie
CCPH : Communauté de Communes du Pays d’Héricourt
CCST : Communauté de Communes du Sud Territoire
CCN : Centre Chorégraphique National
CDC : Caisse des Dépôts et Consignations
CDCI : Commission Départementale de la Coopération Intercommunale
CDH : Conseil Départemental d’Hygiène
CEA : Commissariat à l’Energie Atomique
CEED : Comité d’Expansion Economique du Sud Territoire de Belfort
CEFEL : CEntre de Formation des Elus Locaux
CEMAGREF : CEntre national du Machinisme Agricole, du Génie Rural des Eaux et Forêts
CFDT : Confédération Française Démocratique du Travail
CFE-CGC : Confédération Française de l’Encadrement – Confédération Générale des Cadres
CFTC : Confédération Française des Travailleurs Chrétiens
CG : Conseil Général
CGCT : Code Général des Collectivités Territoriales
CGPME : Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises
CGT : Confédération Générale du Travail
CGT-FO : Confédération Générale du Travail – Force Ouvrière
CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
CIADT : Comité Interministériel d’Aménagement et de Développement du Territoire
CICV : Centre International de Création Vidéo
CLS : Contrat Local de Sécurité
CNIL : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
CNFPT : Centre National de la Fonction Publique Territorial
CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique
CODEN : COnseil Départemental des Espaces Naturels
COTOREP : Commission Technique d’Orientation et de Reclassement Professionnel
CPAM : Caisse Primaire d’Assurance Maladie
CPCA : Conférence Permanente des Coordinations Associatives
CPER : Contrat de Plan Etat-Région
CPIE : Centre Permanent d’Initiation à l’Environnement
CRADT : Conférence Régionale d’Aménagement et de Développement du Territoire
CRAM : Caisse Régionale d’Assurance Maladie
CREEBEL : Centre de Recherche Electrotechnique Electronique Belfort
CRIPS : Centre de Ressources en Ingénierie de Produits
CROS : Comité Régional Olympique et Sportif
CRT : Comité Régional de Tourisme
CSP : Conseil Supérieur de la Pêche
CTITS : Centre Technique Industriel des Traitements de Surface
CTPM : Compagnie des Transports du Pays de Montbéliard
CTRB : Compagnie des Transports de la Région Belfortaine
CTRC : Centre Technique Régional de la Consommation
top
D
DATAR : Délégation à l’Aménagement du Territoire et à l’Action Régionale
DDA : Direction Départementale de l’Agriculture
DDE : Direction Départementale de l’Equipement
DDIS : Direction Départementale d’Incendies et de Secours
DDJS : Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports
DGCCRF : Direction Générale de la Consommation, de la Concurrence et la Répression des Fraudes
DGE : Dotation Globale d’Equipement
DGF : Dotation Globale de Fonctionnement
DGS : Direction Générale des Services ou Directeur Général des Services
DIREN : DIrection Régionale de l’ENvironnement
DRAC : Direction Régionale des Affaires Culturelles
DRAF : Direction Régionale de l’Agriculture et de la Forêt
DRASS : Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales
DRCA : Direction Régionale du Commerce et de l’Artisanat
DRCE : Direction Régionale du Commerce Extérieur
DRDF : Direction Régionale du Droit des Femmes
DRE : Direction Régionale de l’Equipement
DRE : Direction Régionale de L’Equipement
DRIRE : Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement
DRJS : Direction Régionale Jeunesse et Sports
DRT : Direction Régionale du Tourisme
DRTEFP : Direction Régionale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
DTA : Directives Territoriales d’Aménagement
top
E
EDF : Electricité de France
ENS : Espaces Naturels Sensibles
EPCI : Etablissements Publics de Coopération Intercommunale
ESTA : Ecole Supérieure de Technologie et des Affaires de Belfort
ETD : Entreprises, Territoires et Développement
EURL : Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée
top
F
FCSM : Football Club Sochaux Montbéliard
FEDER : Fond Européen de Développement Economique Régional
FEOGA : Fond Européen d’Orientation et de Garanties Agricoles
FNADT: Fond National d’Aménagement et de Développement du Territoire
FNAU : Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme
FO : Force Ouvrière
FODEGEDER : FOnd DEpartemental de GEstion des Déchets et de Développement des Energies Renouvelables
FRACAS : Fédération Régionale d’Activités Culturelles et d’Action Sociale
FRMJC : Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture
FSE : Fond Social Européen
FSU : Fond Social Urbain
top
G
GAL : Groupe d’Action Locale
GIE : Groupement d’Intérêt Economique
GIP : Groupement d’Intérêt Public
GPV : Grand Projet de Ville
top
H
HQE : Haute Qualité Environnementale
HQES : Haute Qualité Environnementale et Sociale
top
I
ICPE : Installation Classées pour la Protection de l’Environnement
IDEE : Institut pour le Développement, l’Education, les Echanges
IFEN : Institut Français de l’ENvironnement
IFSI : Institut de Formation aux Soins Infirmiers
INRA : Institut National de la Recherche Agronomique
INSEE : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques
INRETS : Institut National de Recherche sur les Transports et leur Sécurité
IRCANTEC : Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités Publiques
IRTS : Institut Régional du Travail Social
ISO : International Standard Organization
IUFM : Institut Universitaire de Formation des Maîtres
IUT : Institut Universitaire de Technologie
top
J
JOUE : Journal Officiel de l’Union Européenne
top
K
L
LEADER : Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale
LIFE : L’Instrument Financier pour l’Environnement
LOADDT : Loi d’Orientation d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire
top
M
MALS : Maison des Arts et des Loisirs Sochaux
MEDEF : Mouvement des Entreprises de France
MIFE : Maison de l’Information sur la Formation et l’Emploi
MTM : Maison du Temps et de la Mobilité (Belfort)
top
N
NTIC : Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication. On parle aujourd’hui de TIC seulement.
top
O
OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economique
OGM :Organisme Génétiquement Modifié
OMC : Organisation Mondiale du Commerce
OMS : Organisation Mondiale de la Santé
ONCFS : Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage
ONF : Office National des Forêts
ONG : Organisation Non Gouvernementale
OPAH : Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
ORIV : Observatoire Régional ressources en Ingénierie de la Ville (Strasbourg)
top
P
PAC : Politique Agricole Commune
PACT : Programme d’Aménagement Concerté du Territoire
PAT : Prime d’Aménagement du Territoire
PDU : Plan de Déplacement Urbain
PIC : Programme d’Initiative Communautaire
PLH : Plan Local de l’Habitat
PLIE : Plan Local pour l’Insertion par l’Economique
PLU : Plan Local d’Urbanisme
PNRBV : Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges
PREDIT : Programme national de REcherche et d’Innovation
dans les Transports terrestres
top
R
RFF : Réseau Ferré de France
RMI : Revenu Minimum d ‘Insertion
RTE : Réseau de Transport d’Electricité
top
S
SA : Société Anonyme
SAGE : Schéma d’Aménagement de la Gestion des Eaux
SAPRR : Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône
SARL : Société A Responsabilité Limitée
SCIC : Société Coopérative à Intérêt Collectif
SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale
SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau
SEDD : Société d’Equipement du Département du Doubs
SEM : Société d’Economie Mixte
SGAR : Secrétariat Général aux Affaires Régionales
SIAGEP : Syndicat Intercommunal Aide Gestion Equipements Publics
SIG : Système d’Information Géographique
SIVOM : Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple
SIVU : Syndicat Intercommunal à Vocation Unique
SMIBA : Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d’Alsace
SMIC : Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance
SOCAD : Société Comtoise d’Aménagement et de Développement
SPL : Systèmes Productifs Locaux
SRADT : Schéma Régional d’Aménagement et de Développement du Territoire
SRU : Solidarité et Renouvellement Urbain
SSC : Schémas de Services Collectifs
STEP : STation d’EPuration
STGI : Sciences, Techniques et Gestion de l’Industrie
top
T
TDENS : Taxe Départementale sur les Espaces Naturels Sensibles
TGV : Train à Grande Vitesse
TP : Taxe Professionnelle
TPU : Taxe Professionnelle Unique
top
U
UCM : Union Commerciale Montbéliardaise
UDAF : Union Départementale des Associations Familiales
UDASAD : Union Départementale d’Aide et Soins à Domicile
UDBA : Union Départementale du Bénévolat Associatif
UE : Union Européenne
UFC : Université de Franche-Comté
UFCPM : Union Fédérale des Consommateurs du Pays de Montbéliard
UFR : Université de Franche-Comté
UNADEL : Union Nationale des Acteurs et structures du Développement Local
UNESCO : United Nations Educational Scientific and Cultural Organization
UNSS : Union Départementale du Sport Scolaire
URAPEI : Union Régionale de l’Association des Parents d’Enfants Inadaptés
URSSAF : Union Recouvrement des Cotisations Sociales et des Allocations Familiales
UTBM : Université de Technologie Belfort-Montbéliard
top
V
W
X
Y
Z
ZAC : Zone d’Aménagement Concerté
ZICO : Zone d’Intérêt Communautaire pour la Conservation des Oiseaux
ZNIEFF : Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique
top
